J.O. 69 du 22 mars 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 05181
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 22 janvier 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (rectificatif)
NOR : INDI0301032Z
Rectificatif au Journal officiel du 7 février 2003, page 2350, 1re colonne, 48e nom, au lieu de « M. Schultz-Robellaz (Arthur) », lire : « M. Schulz-Robellaz (Arthur) ».